Ordres du jour du conseil
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Ordre du jour public
Réunion du conseil
Date : Les jeudi 27 et vendredi 28 mars 2014
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 27 mars 2014
13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
15 h 15 Pause
15 h 30 Reprise de la réunion
17 h Levée de la séance
Le vendredi 28 mars 2014
9 h Reprise de la réunion
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la réunion
Midi Clôture de la séance
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d’intérêts
4. Procès-verbal
4.1 Réunion des 5 et 6 décembre 2013
4.2 Réunion extraordinaire du 6 décembre 2013
4.3 Réunion extraordinaire du 21 janvier 2014
5. Suivi de la réunion précédente
6. Rapport du registraire
6.1 Rapport
6.2 Rapport financier du 31 décembre 2013
7. Rapport de la présidente
7.1 Rapport
8. Rapport des comités
8.1 Exécutif
8.2 Enquête
8.3 Discipline
8.4 Aptitude professionnelle
8.5 Appel des inscriptions
8.6 Finances
8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Agrément
8.9 Appel de l’agrément
8.10 Ressources humaines
8.11 Rédaction
8.12 Élections
8.13 Mises en candidature
8.14 Assurance de la qualité
9. Correspondance
10. Affaires nouvelles
10.1 Plan stratégique du conseil
10.1.1 Énoncé de mission
10.1.2 Énoncé de vision
10.1.3 Valeurs
10.1.4 Priorités stratégiques
10.2 Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et au Règlement sur l’agrément
11. Avis de motion
11.1 Règlements administratifs – Modifications proposées aux mandats du comité des mises en candidature et du comité exécutif concernant les postes vacants au sein d’un comité (sections 6 et 7)
12. prochaines réunions
Assemblée annuelle des membres, le 12 juin 2014
Réunion du conseil, les 12 et 13 juin 2014
13. Clôture de la séance
